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Marques déposées par la société EARL SAINTE LEOCADIE
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DOMAINE LES MARTINETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES MARTINETS
EARL SAINTE LEOCADIE

Numéro de dépôt :
3239783
Date de dépôt :
23/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2013
DOMAINE LES MARTINETS de EARL SAINTE LEOCADIE

Présentation de la marque DOMAINE LES MARTINETS

Déposée le 23 juillet 2003 par la société EARL SAINTE LEOCADIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LES MARTINETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la société EARL SAINTE LEOCADIE domicilié(e) Lieu dit LA COMBE,34210 AIGNE - 34210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 968 131 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Ste LEOCADIE Mr BONNEL THIERRY domicilié(e) Lieu dit LA COMBE,34210 AIGNE - 34210 - France.

La marque DOMAINE LES MARTINETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES MARTINETS est expirée depuis le 23 juillet 2013.

EARL SAINTE LEOCADIE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINTE LEOCADIE


EARL SAINTE LEOCADIE - Lieu dit LA COMBE,34210 AIGNE - 34210 - France - SIREN 422968131


EARL Ste LEOCADIE Mr BONNEL THIERRY - Lieu dit LA COMBE,34210 AIGNE - 34210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Vin de pays. Vin d'appellation d'origine.